Emmanuel Cazes

De: Cazes (Emmanuel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées et des boissons spiritueuses de l'Institut national de l'origine et de la qualité
3°
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Cazes (Emmanuel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Cazes (Emmanuel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Cazes (Emmanuel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Cazes (Emmanuel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Cazes (Emmanuel)
Objet:
président du comité régional des vins doux naturels
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Emmanuel Cazes
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
31 Août 200231/08/2002
De: Emmanuel Cazes
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
habilitation
23 Juillet 200223/07/2002